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Nouveau programme gTLD

Mai 2011 Nouveau gTLD Guide du candidat

Le guide du candidat est un guide complet pour les candidats qui décrit les exigences du programme des nouveaux domaines génériques de premier niveau et le processus d'évaluation. Le guide du candidat a été développé et amélioré grâce à un examen public approfondi et l'apport des groupes de travail spécialisés, des organisations de soutien et des comités consultatifs de l'ICANN. Chaque projet du guide du candidat a été accompagné de nombreuses analyses des commentaires du public, et des rapports indépendants

Cette version a été préparée sur la base des commentaires de la communauté et de récentes consultations entre le CA de l'ICANN et le GAC. S'appuyant sur une réunion de trois jours à Bruxelles et à de nombreux changements convenus dans le projet du guide du 15 avril, le travail collaboratif du Conseil du GAC a continué.

Plus récemment, les représentants désignés du conseil d'administration et du GAC ont tenu des téléconférences pour discuter sur la protection des marques et les procédures d'opposition pour les gouvernements. La plénière du Conseil et du GAC s'est réuni en téléconférence le 20 mai, et le GAC a fourni des observations écrites le 26 mai. Plusieurs autres modifications ont été apportées sur la base de cette dernière série de réunions et il y avait plusieurs autres terrains d'entente. Le Conseil et le GAC ont accordé de tenir une autre réunion à Singapour le 19 juin.

Le guide du candidat est destiné à être un guide complet et sera régulièrement mis à jour au fur et à mesure que les aspects du processus sont mis en œuvre. Le Conseil écoutera un dialogue communautaire à la réunion publique de l'ICANN à Singapour, et continuera de solliciter des commentaires sur des domaines spécifiques.

Ci-dessous vous trouverez le Guide du candidat (dans les versions «propre» et «avec corrections en rouge»), mémorandum explicatif sur diverses questions pertinentes, et le résumé et l'analyse des commentaires du public sur le précédent projet de discussion du guide du candidat.

Qu'est-ce qui suit?

Le CA examinera l'approbation du programme de nouveaux gTLD lors d'une réunion extraordinaire le lundi 20 juin 2011, lors de la réunion internationale de l'ICANN à Singapour.

Guide du candidat de nouveaux TLD

Présenté entier et en modules

Guide du candidat de nouveaux gTLD [PDF, 9.99 MB] avec corrections en rouge [PDF, 11.12 MB]

Module 1

Introduction au processus de candidature gTLD [PDF, 1.2 MB] avec corrections en rouge [PDF, 1.51 MB]

Module 2

Procédures d'évaluation [PDF, 1.42 MB] avec corrections en rouge [PDF, 1.42 MB]
Pièce jointe aux procédures d'évaluation:
Questions & Critères d‘évaluation [PDF, 1.37 MB] avec corrections en rouge [PDF, 1.79 MB]

Module 3

Procédures d'objection [PDF, 843 KB] avec corrections en rouge [PDF, 932 KB]
Pièces jointes aux Procédures d'Objection:
Procédures de règlements des litiges des nouveaux gTLD [PDF, 222 KB] avec corrections en rouge [PDF, 225 KB]
Projet Frais ICDR  
Projet ICDR Règles  
Projet OMPI Frais  
Projet OMPI Règles  

Module 4

Procédures de dispute de chaîne [PDF, 804 KB] avec corrections en rouge [PDF, 903 KB]

Module 5

Transition à la délégation [PDF, 690 KB] avec corrections en rouge [PDF, 819 KB]
Pièces jointes à la transition à la délégation:
Accord de base & Spécifications [PDF, 2 MB] avec corrections en rouge [PDF, 2.68 MB]
Suspension rapide uniforme [PDF, 249 KB] avec corrections en rouge [PDF, 386 KB]
Chambre de compensation pour marques [PDF, 320 KB] avec corrections en rouge [PDF, 323 KB]
Règlements des litiges post-délégation (PDDRP) [PDF, 445 KB] avec corrections en rouge [PDF, 446 KB]
Règlements des litiges de restriction du registre (RRDRP) [PDF, 307 KB] avec corrections en rouge [PDF, 308 KB]

Module 6

Termes de candidature & Conditions [PDF, 283 KB] avec corrections en rouge [PDF, 430 KB]

 

Mémos explicatifs

Procédures de transition de registre TLD avec corrections en rouge
Résumé des changements à l'accord de registre [PDF, 322 KB]
Réponse du Conseil au GAC concernant l’extensibilité de la zone racine [PDF, 506 KB]
Preuve de l'obligation d' « usage » pour la protection des marques de fabrique [PDF, 95 KB]
Variantes IDN [PDF, 289 KB]

 

Matériel de soutien

Projet de sommaire & analyses des commentaires publics de la discussion d'avril 2011 [PDF, 990 KB]
Commentaires du GAC sur le guide du candidat (version du 15 avril 2011)
Plan des communications des nouveaux gTLD [PDF, 502 KB]
Implémentation de la chambre de compensation pour marques [PDF, 266 KB]

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