Site Map       Search  
ARCHIVES

Please note: You are viewing archival ICANN material. Links and information may be outdated or incorrect. Visit ICANN's main website for current information.

العربية 中文 English Français Español Русский 日本語 Deutsch Português 한국어 Italiano

Programme des nouveaux gTLD

Bienvenue aux nouveaux domaines génériques de premier niveau (gTLD)
Version préliminaire du Guide de candidature, forum de commentaires publics, version 4

Ouverture: 23 juillet 2010

Fermeture: 23 août 2010

Pour soumettre un commentaire, envoyez un message à l'adresse e-mail correspondant au problème au sujet duquel vous souhaitez nous faire part de vos commentaires, comme indiqué dans le tableau ci-dessous. Une fois votre message reçu, nous vous enverrons un e-mail contenant un lien de confirmation. Vous devrez alors cliquer sur ce lien afin de finaliser l'envoi de votre commentaire.

 

Comment participer ?

Le rôle de la page de consultation publique est de recueillir vos commentaires sur la version préliminaire du Guide de candidature version 4 et la documentation de support connexe.

La version préliminaire du Guide de candidature version 4 est disponible ici dans son intégralité, ainsi que dans les six modules individuels. Vous pouvez rédiger un commentaire général sur le guide ou vous exprimer sur un module en particulier ou un sujet qui vous intéresse. Vous trouverez également, avec la zone de discussion de chaque module, une liste de documents servant de notes explicatives ou de rapports spécifiques pour le module concerné. Cette série de documents de support a été conçue conçus en complément de la compréhension du travail d'implémentation pour le programme. Une version corrigée et annotée des documents est fournie afin de faciliter la compréhension des modifications effectuées entre les versions 3 et 4 de la version préliminaire du Guide de candidature.

La période de consultation publique actuelle durera au moins cinquante-deux (52) jours. Lorsque les documents seront disponibles dans d'autres langues, il sera également possible de faire part de commentaires.

Important ! Ci-dessous figurent des documents supplémentaires concernant les commentaires publics, tels que le budget du programme des nouveaux gTLD proposé. Consultez également les Résumés & analyses à partir des forums publics récemment fermés.

Tous les documents sont mis à disposition du public en version préliminaire, afin d'être évalués et commentés. Vos commentaires nous aiderons à publier la version finale du Guide de candidature et à lancer le programme des nouveaux gTLD. Dans la mesure où il ne s'agit pas des documents finaux, les candidats ne doivent pas s'appuyer sur les détails présentés dans ceux-ci, qui restent soumis à modification suite aux différents commentaires qui seront reçus.

À travers ce processus consultatif, l’ICANN espère créer un dialogue productif et riche avec la communauté des utilisateurs d’Internet.

Version préliminaire du Guide
de candidature présentée
dans son intégralité et par module
Annotations depuis la
Version 3
Notes explicatives
et rapports
E-mail
Commen-taires
Afficher
Commen-taires
Version préliminaire du Guide de candidature complet [PDF, 5.34 Mo] annotations [PDF, 3.11 Mo] - - Afficher
Module 1 [PDF, 749 Ko]

Introduction au processus de candidature des nouveaux gTLD
annotations [PDF, 646 Ko] - - Afficher
Module 2 [PDF, 712 Ko]

Procédures d’évaluation

Contenu principal
annotations [PDF, 483 Ko]




annotations [PDF, 444 Ko]
Retrait du support du gouvernement: procédures post-délégation [PDF, 250 Ko]
Cette version corrigée a été publiée le 4 juin 2010. Le 31 mai une version moins récente a été publiée par erreur. Il n'y a aucune modification importante dans le contenu.
- Afficher
Module 3 [PDF, 725 Ko]

Procédures de résolution des litiges

Contenu principal
  • Procédure de règlement des différends pour les nouveaux gTLD [PDF, 349 Ko]
  • Frais des versions préliminaires du Centre international pour le règlement des différends (ICDR) [PDF, Ko]
  • Règles des versions préliminaires du Centre international pour le règlement des différends (ICDR) [PDF, Ko]
  • Frais de la version préliminaire pour les WIPO [PDF, Ko]
  • Règles des versions préliminaires des règles du Centre international pour le règlement des différends (ICDR) [ [PDF, Ko]
annotations [PDF, 282 Ko]




annotations [PDF, 133 Ko]

Procédure de « vérification rapide » des objections relevant de la morale et de l’ordre public [PDF, 98 Ko] - Afficher
Module 4 [PDF, 1,86 Mo]

Procédures de conflits de chaînes
annotations [PDF, 424 Ko] - - Afficher
Module 5 [PDF, 285 Ko]

Transition vers la délégation

Contenu principal
annotations [PDF, 222 Ko]



annotations [PDF, 512 Ko]
annotations [PDF, 203 Ko]
annotations [PDF, 202 Ko]
annotations [PDF, 86 Ko]

annotations [PDF, 75 Ko]


Procédures de transition de registre [PDF, 647 Ko]

Récapitulatif des modifications du contrat de base [PDF, 201 Ko]
- Afficher
Module 6 [PDF, 92 Ko]

Termes et conditions des candidatures
- - - Afficher

 

Également ouvert aux commentaires publics::

Document Commentaires par e-mail Afficher les commentaires
Budget du programme des nouveaux gTLD [PDF, 263 Ko] (révisions du 1er juin 2010 incluses) - Afficher
Market/Economic Analysis - Afficher

 

Ressources connexes :

© Internet Corporation for Assigned Names and Numbers