Correspondence
DÉCLARATION DE L’ALAC SUR LES HYPOTHÈSES D’ÉTUDE WHOIS FORMULÉES PAR LE GROUPE DE TRAVAIL DU GNSO
Date:
14 Octobre 2008
Note introductive du personnel de l’ICANN
Déclaration de l’ALAC sur l’ouverture aux parties prenantes
Date:
24 Septembre 2008
À l’attention du conseil d’administration de l’ICANN
Note introductive
Par le personnel de l'ICANN
La version préliminaire originale de la déclaration suivante a été élaborée par A. Greenberg et soumise à l’ALAC sur la liste publique des travaux le 10 septembre 2008. La déclaration a ensuite été débattue puis la mise au vote a été décidée à l’unanimité le 13 septembre 2008. La motion est soutenue S. Bachollet.
Déclaration de l'ALAC sur la consultation publique concernant l'élaboration d'une politique de déplacement
Date:
5 Avril 2008
Déclaration de l'ALAC sur la consultation publique concernant l'élaboration d'une politique de déplacement
À l'attention du conseil d'administration de
l'ICANN, sur la consultation publique concernant
l'élaboration d'une politique de déplacement
Commentaires de l’ALAC pour le Comité des nouveaux gTLD du GNSO
Date:
6 Mai 2003
Remarque sur les documents traduits
La version originale du présent document est rédigée en anglais. Elle est disponible sur la page Web http://www.atlarge.icann.org/en/correspondence. En cas de différence d’interprétation entre une version non anglaise de ce document et le texte original, ce dernier prévaut.
Réponse de l'ALAC à la proposition d'appel d'offres de TLD et aux propositions de principes pour les processus relatifs aux ...
Date:
9 Octobre 2003
Réponse de l'ALAC à la proposition d'appel d'offres de TLD et aux propositions de principes pour les processus relatifs aux nouveaux TLD
Remarque sur les documents traduits
La version originale du présent document est rédigée en anglais. Elle est disponible sur la page Web http://www.atlarge.icann.org/en/correspondence. En cas de différence d’interprétation entre une version non anglaise de ce document et le texte original, ce dernier prévaut.
DÉCLARATION DE L’ALAC À L’ATTENTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ICANN ...
Date:
27 Juin 2008
... SUR LES DISPOSITIONS D’OBJECTION À LA POLITIQUE RELATIVE AUX NOUVEAUX GTLD DU GNSO
Note introductive de l'équipe
