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Consultation sur l'amélioration de la confiance institutionnelle

Bienvenue sur le site Internet de la consultation sur l'amélioration de la confiance institutionnelle en l'ICANN. Ce site a été conçu pour fournir à la communauté toutes les informations dont elle a besoin pour participer à une vaste consultation publique sur les changements possibles à apporter à l’organisation.

L’idée de cette consultation a été annoncée [http://www.icann.org/en/jpa/chairman-address.html] par le président de l’ICANN, Peter Dengate Thrush, le jeudi 28 février 2008 lors de la revue à mi-parcours de l'accord de projet conjoint entre le Département du commerce des États-Unis et l'ICANN. Au cours de ce discours, le président a demandé au Comité stratégique du président (PSC) [http://www.icann.org/en/psc/] de présenter un plan pour le développement d’un cadre de transition.

La deuxième période de consultation publique sur l'amélioration de la confiance institutionnelle en l'ICANN vient de débuter. Dans le cadre du processus de consultation en cours et suite aux commentaires reçus depuis son lancement, les documents relatifs à l'IIC, initialement publiés en juin, ont été révisés. Des informations supplémentaires sur les modifications apportées aux documents sont disponibles ici [http://www.icann.org/fr/announcements/announcement-19sep08-fr.htm].

Dernières versions des documents de la consultation :

Vous pouvez soumettre vos commentaires sur les versions préliminaires révisées des documents du PSC jusqu'au lundi 20 octobre 2008. Des informations supplémentaires sur la consultation sont disponibles ici [http://www.icann.org/fr/announcements/announcement-19sep08-fr.htm].

Vos commentaires sur les domaines clés décrits dans les documents du PSC, pourront, quant à eux, être communiqués en ligne et lors de plusieurs conférences consultatives régionales, jusqu'à la fin de cette année.

Première période de consultation publique

Une première consultation publique sur l'amélioration de la confiance institutionnelle s'est déroulée entre juin et septembre 2008.

Suite à l'examen des contributions publiques issues de la revue à mi-parcours et sur la base des deux ans de travaux réalisés par le PSC lui-même, trois documents ont été publiés afin d'ouvrir la discussion de la communauté, lors de la conférence de l'ICANN à Paris en juin 2008. Il s'agissait des premières versions des documents suivants :

  • un plan d’action de transition, présentant les points que l’ICANN souhaite traiter et la façon dont il souhaite le faire ;
  • un document sur l'amélioration de la confiance institutionnelle en l'ICANN, décrivant plus en détail les principaux points de discussion ;
  • une FAQ [http://www.icann.org/fr/jpa/iic/faq-fr.htm] destinée à servir de guide complémentaire et explicatif des deux autres documents.

Une période de consultation publique a débuté par une session de deux heures lors de la conférence de l'ICANN à Paris le lundi 22 juin 2008. La date limite d'envoi des commentaires en ligne était août 2008. Les membres du PSC et l'équipe de l'ICANN se sont penchés sur ces informations et ont mené des débats lors de plusieurs conférences publiques [http://www.icann.org/en/jpa/iic/regional-meetings.htm] dans le monde. Le plan d'action de transition et le document sur l'amélioration de la confiance institutionnelle ont été révisés à partir des commentaires reçus, ainsi que des évaluations et des discussions du PSC.

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